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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES TÉLÉMATIQUES
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CAPUCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCINE
INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES TÉLÉMATIQUES (ass. loi 1901)

Numéro de dépôt :
1472347
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1998

Présentation de la marque CAPUCINE

Déposée le 20 juin 1988 par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES TÉLÉMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES TÉLÉMATIQUES domicilié(e) 16, rue Octave Tierce, 80000 AMIENS. - France.

La marque CAPUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCINE est expirée depuis le 20 juin 1998.

INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES TÉLÉMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROY'S CLUB DE MIMI , CARGO


INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES TÉLÉMATIQUES (ass. loi 1901) - 16, rue Octave Tierce, 80000 AMIENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

- Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes. Services télématiques.